Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLON SANDERS HOLDING
/
FERMAVOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FERMAVOL
GLON SANDERS HOLDING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3104935
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2021

Présentation de la marque FERMAVOL

Déposée le 28 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLON SANDERS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMAVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLON SANDERS HOLDING domicilié(e) Centre D'Affaires Odyssee Zac Cisse Blossac - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 505 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque FERMAVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERMAVOL est expirée depuis le 28 mai 2021.

GLON SANDERS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : OVOLAND , Le Cam L'OEUF QUALITÉ , TRUFFYS , PORCYNIERE , 3 VALLEES , OVOLAND , OVOLAND L'œuf à la carte , FERMATEL , ovoland l'œuf en pays de confiance , NUTRISCAN


GLON SANDERS HOLDING, Société par Actions Simplifiée - Centre D'Affaires Odyssee Zac Cisse Blossac - 35170 - BRUZ - France - SIREN 498505015


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Inscription le 17 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°549511 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-17

Inscription le 17 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549512 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-17

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2011 n°2470775 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) animaux vivants fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.